Accueil du site > Mentions légales

Mentions légales

Propriété du site

Le site www.alfarepit.fr est la propriété exclusive de l’association Al’Fa répit.

Conception : Alterneo.net

Editeur : Le Sillon

Droits d’auteur - Droits de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse émanant de la société.

Pour toute utilisation, veuillez nous consulter.

Toute utilisation non autorisée par la société est constitutive de contrefaçon pénalement sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle.